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CONDITIONS DE VENTE

Le chaton est remis en tant que chat de compagnie / expositions  :            â–¡ Stérilisé / Castré

                                                                                                                    â–¡ Non stérilisé

 

Conditions particulières pour reproduction :

*Les chatons pour la compagnie seront tous stérilisés / castrés avant leur départ.

*Interdit de saillies extérieures.

*Pas de vente de chaton mâle en reproduction en France.

*Si le chat devait être replacé il devra être stérilisé / castré avant son départ.

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Nos chatons sont cédés à l'âge de 3 mois révolu, identifiés, vaccinés, vermifugés plusieurs fois, et inscrits au LOOF.

 

L’acheteur atteste avoir reçu : l'attestation de vente, la carte d’identification (si le chaton part entièrement soldé), un carnet de vaccination ou passeport, les tests des parents ou grands-parents, un certificat de bonne santé signé par notre vétérinaire. Cet acte de vente est réalisé en deux exemplaires dont un a été remis à l’acheteur.

 

L’acheteur est informé que l’éleveur ne sera tenu à aucune garantie des vices cachés dont il ne pouvait avoir connaissance au moment de la vente (article 1643 du code civil). Le propriétaire du chat accepte les risques de santé liés aux aléas du vivant, aléas inconnus lors de la conclusion de la vente, comme partie intégrante des caractéristiques définies d’un commun accord entre l’acheteur et l’éleveur (article L211-5 2° du code de la consommation). L’éleveur ne garantit pas le développement du chat et son succès en exposition.

 

« La chatterie Little Big Horn’s » sélectionne ses chatons en fonction de leurs critères.

Nous travaillons sur des critères de qualités, nous testons tous nos reproducteurs pour la HCM1/SMA/PKDEF par ADN et HCM/PKD par échographie.

 

A la moindre suspicion de problème de santé, les chats sont examinés par notre vétérinaire. Nos chats sont sociabilisés, vivent en famille, dans un environnement sain et propre et entourés d’amour.

En signant ce contrat, vous vous engagez à en faire de même, à respecter notre élevage, notre travail ainsi que les termes du présent contrat.

 

L’acheteur s’engage à tenir le chat de manière adaptée, de le nourrir, le soigner, ainsi que de lui assurer les soins vétérinaires suffisants (entre autres vaccinations préventives dans des intervalles réguliers). L’acheteur s’engage à lui donner des aliments de qualité (pas d’alimentations de supermarché). Le chat sera tenu propre et vivra dans un environnement propre en famille. L’acheteur omet tous sévices et cruautés envers l’animal et ne les tolère pas non plus d’une tierce personne. Un chat de « Little Big Horn’s » ne sera pas non plus mis en cage.

Le chat ne sera pas livré à lui-même, ni laissé en liberté à l’extérieur ou sans surveillance.

Le chat ne sera pas confié, ni placé pour les besoins d’un laboratoire à titre d’expérience, dans le cas où ces engagements ne seraient pas respectés par l’acheteur, le vendeur se réserve le droit de reprendre le chat sans aucun remboursement, des poursuites judiciaires seront alors immédiatement engagés auprès des autorités compétentes contre l’acheteur pour « non-respect d’un contrat signé entre deux parties ». Une somme de 3000 euros à titre de dommage et intérêt sera demandé.

 

L’acheteur s’engage à informer sans délai l’éleveur si, pour quelque raison que ce soit, il ne peut plus garder le chat et veut le placer ailleurs. L’éleveur doit être informé du nouveau propriétaire pris en considération. Le chat devra obligatoirement dans ce cas être castré/stérilisé avant son placement.

 

La domiciliation du vendeur/éleveur est valable en tant que juridiction compétente pour d’éventuelles querelles résultant de ce contrat entre l’éleveur et l’acheteur.

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Affixe n° 16517 / Certificat de Capacité n° 82190-ACD / Siret n° 521 478 644 000 29

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